Mentions légales
Site officiel de la communauté de Communes du Pays Callac-Argoat

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de la communauté de communes.

Droit de rectification

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande à la communauté de communes.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens

La Communauté de communes ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès depuis son site, étant expressément rappelé qu’un lien vers un autre site ne signifie aucunement que la Communauté de communes assume une quelconque responsabilité quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites.

Réalisation

Ce site a été réalisé par luneclaire avec le logiciel libre SPIP.

Hébergeur : Gandi